En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Concepteur et webmestre
Olivier Cogneau
1 chemin du Cabaret
Le bois de l’encens
17290 VIRSON
Hébergeur
NUXIT, est un nom commercial de l’entreprise AZURA NETWORKS, ainsi qu’une marque française déposée.
Siège Social
AZURA NETWORKS, SARL au capital de 10 000 €
400 avenue Roumanille
BP 60177
06903 Sophia Antipolis CedexStandard : 0899 56 36 00 (1,34€/appel + 0,34€/mn)
Fax : 04 92 90 34 72
Responsable éditorial
Marielle Rolland
Compagnie de l’Orée du Bois
3 chemin du Cabaret
Le bois de l’encens
17290 VIRSON
Responsabilités
Le site www.cie-oreedubois.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la Compagnie de l’Orée du Bois©. La Compagnie de l’Orée du Bois© ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur ou matériel et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la Compagnie de l’Orée du Bois© ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Compagnie de l’Orée du Bois©.
La Compagnie de l’Orée du Bois© met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la Compagnie de l’Orée du Bois©, et signaler toutes modifications du contenu du site qu’il jugerait utile. La Compagnie de l’Orée du Bois© n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Litiges et confidentialité
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès du responsable éditorial ou par voie électronique.
Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation demandée par l’internaute.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de tout contenu présent sur le site est strictement interdite sans l’accord expresse par écrit de la Compagnie de l’Orée du Bois©. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les propriétaires des contenus copiés pourraient donc intenter une action en justice à l’encontre du contrefacteur.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.cie-oreedubois.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sans l’autorisation expresse et préalable de la Compagnie de l’Orée du Bois©.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@cie-oreedubois.fr. La Compagnie de l’Orée du Bois© se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.